REGLEMENT INTERIEUR

DU CALA

 

(Mise à Jour 2009)

Ce règlement annule et remplace les précédents règlements,


SOMMAIRE


ARTICLE 1.  SITUATION GEOGRAPHIQUE DU TERRAIN .............................................2
ARTICLE 2.  CONDITIONS D'ADMISSION SUR LE TERRAIN .......................................2
ARTICLE 3.  CONSIGNES DE TERRAIN ............................................................................2
ARTICLE 4.  CONSIGNES GENERALES DE SECURITE ,.,................................................3
ARTICLE 5.  NOTE A L'ATTENTION DES PILOTES DEBUTANTS..................................5
ARTICLE 6.  PERIODE DE VOL AUTORISEE.....................................................................5
ARTICLE 7.  SANCTIONS ...................................................................................................6
ARTICLE 8.  ADHESION FEDERATION FRANCAISE D'AEROMODELISME.................6
ARTICLE 9.  REGLES D'ADHESION AU CLUB ET REGLEMENT DES COTISATIONS..6
ARTICLE 10.  MISE A DISPOSITION D'AVIONS POUR L'ECOLAGE .............................6



Ce règlement a pour objet de développer harmonieusement l'aéromodélisme au sein du
Club C.A.L.A. De son acceptation dépend la sauvegarde des personnes et du matériel.
Chaque adhérent reconnait en avoir reçu un exemplaire et s'engage à s'y conformer.

L'application du présent règlement est confié au Comité Directeur de la Section.


Règlement arrêté en Novembre 2007
Révision 1 du 15/10/2009.



ARTICLE 1

SITUATION GEOGRAPHIQUE DU TERRAIN

Le terrain d'évolution du Cercle des Aéromodéliste de la Lys et de l'Artois est situé sur les communes de
LESTREM, et en partie de MERVILLE.

 

ARTICLE 2

 CONDITIONS D'ADMISSION SUR LE TERRAIN

L'accès au terrain sera autorisé tous les jours.
Les véhicules seront garés sur le parking réservé à cet effet, sans pour autant entraver la
libre circulation des autres véhicules, engins ou piétons.
Les animaux domestiques seront tolérés sur le terrain sous la réserve expresse d'être tenus
en laisse et muselés pour les chiens de catégories 1 et 2 (chiens dits " dangereux ")
Chacun devra respecter scrupuleusement l'environnement.
Les cultures avoisinantes devront impérativement être respectées.


 

ARTICLE 3

CONSIGNES DE TERRAIN

Lors de toute évolution, un chef de piste sera désigné. Ce pourra être un membre du Bureau
du C.A.L.A, ou un pilote confirmé. Il veillera au respect des consignes du présent règlement
et proposera au Bureau les éventuelles sanctions à prendre en cas d'infraction,

 

3.1 : Pour les spectateurs

Les spectateurs ou visiteurs devront s'installer derrière les clôtures de sécurité
située à l'arrière de la zone d'évolution réservée aux pilotes.
Ils devront respecter les consignes qui leur seront données par le Chef de piste ou
le cas échéant par tout autre pilote membre du club.


 

3.2 : Pour les pilotes

Pour accéder aux installations, les pilotes devront justifier des documents suivants en cours de validité :
=> La licence FFAM (Fédération Française d'aéromodélisme).                                               
         => L'autorisation d'un membre du bureau pour les pilotes extérieurs à                                               
                                                     l'association et après avoir pris connaissance du présent règlement et accepté ses modalités.                                             
                    => Une copie de la déclaration FFAM pour les modèles de 2ème catégorie.                                               
                                                      + Eventuellement une assurance complémentaire (non obligatoire) mais cependant conseillée.                                             


Tout pilote devra respecter les consignes de terrain et de sécurité et aura
l'obligation, sous peine de sanction, de se soumettre aux recommandations du chef de  piste.
NOTA: les élèves pilotes désirant effectuer un vol d'écolage ou d'évaluation ne pourront
piloter qu'accompagnés d'un pilote instructeur ou expérimenté.
 

 

ARTICLE 4

 CONSIGNES GENERALES DE SECURITE

Le premier pilote arrivant sur site, devra impérativement prévenir, tous les jours sauf
le dimanche, la tour, par téléphone, de sa présence et le dernier pilote doit également
prévenir la tour qu'il n'y a plus de pilote sur la zone.

TELEPHONE TOUR : 03.28.48.48.81


La zone de préparation des pilotes ne s'étendra pas au-delà de 5,00 m du bord de la clôture.

Avant tout mise sous tension d'un émetteur (même au sol), une pince avec le nom du
pilote et sa fréquence devra être placée au tableau de fréquences. Cette pince sera enlevée immédiatement le vol ou les essais terminés.

Pour la mise en route des aéromodèles, ceux-ci devront être attachés par une sangle ou le pilote
devra se faire assister par un autre pilote pour maintenir l'aéromodèle.

La zone d'évolution sera définie par le chef de piste en fonction des conditions aérologiques.
A défaut, les vols seront effectués sur les zones précisées au plan annexe au présent
règlement.

Les évolutions des aéromodèles seront limitées à une hauteur de 100 mètres par rapport au
sol, afin de ne pas risquer d'interférer avec la circulation aérienne (sachant qu'il existe un
aérodrome à MERVILLE.


Le survol du parking voitures, de la zone spectateurs, de personnes ou animaux, mêmes
isolés, de la zone pilotes et de toute voie de circulation est strictement interdit quelle que soit
l'altitude y compris pour les besoins de décollage et d'atterrissage et des manœuvres qui s'y
rattachent.


S'assurer avant chaque décollage ou atterrissage de la direction du vent et de la position
des autres avions en vol ou sur la piste.

Pour raison de sécurité, il est recommandé de ne pas évoluer à plus de 5 aéromodèles en
même temps sauf nécessité absolue.

Les pilotes des modèles en évolution devront rester groupés au centre de la piste et en
retrait à une distance de 5 à 10 m du seuil de la piste y compris durant les approches,
atterrissages ou décollages.

Les pilotes en évolution devront rester groupés.

La piste devra rester en permanence dégagée, la récupération d'un modèle se fera
rapidement et après avoir prévenu les autres pilotes.

Tout pilote voulant atterrir ou décoller devra impérativement prévenir les autres pilotes de
ses intentions.

Tout nouveau modèle n'ayant jamais volé devra faire l'objet d'un contrôle au sol d'abord puis
en vol (réglages) par un pilote confirmé.

Tout crash ayant causé des dégâts aux cultures voisines et au bien d'autrui devra être
signalé immédiatement à un membre du Bureau.

Le Chef de piste ou l'un des membres du Bureau pourra interdire le vol de tout avion ou
engin volant qui ne présenterait pas les caractéristiques autorisées par la F.F.A.M. ou les
garanties de sécurité nécessaires.

Le pilote participant à des manifestations publiques doit posséder le brevet de pilote de
démonstration de la catégorie dans laquelle il évolue.

Les pilotes d'hélicoptères devront se conformer aux instructions du chef de piste qui définira,
le moment venu, la zone d'évolution des modèles.

Les pilotes s'abstiendront de taxier leurs modèles aux abords immédiats de l'aire de
préparation des pilotes délimité au plan joint.

Les abords de la piste et de la zone d'évolution et de la zone de préparation sont réservés
aux pilotes et aux personnes dûment autorisées.

En présence d'aéronefs grandeurs, qui ont priorité de passage, les aéromodèles devront
adapter leur zone d'évolution et au besoin se poser. (Art. L13'l du Code de l'aviation civile).


Les aéromodèles doivent être le plus silencieux possible.

La non utilisation de pot d'échappement ou de silencieux est interdite. Le club est en
possession d'un sonomètre qui pourra être utilisé à votre demande ou pour constater la non
observation du présent règlement.
Mesures selon la méthode F.F.A.M. ( 92db au sol a 3 mètres du modèle ).
 


ARTICLE 5

NOTE A L'ATTENTION DES PILOTES DEBUTANTS

Le Bureau pourra interdire à tout membre du Club jugé débutant d'effectuer seul des essais
au sol ou en vol. Le pilote débutant sera alors accompagné d'un pilote expérimenté.

Le moniteur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des éventuels dégâts survenant
à un modèle réduit lors d'une séance d'école de pilotage.
 

 

ARTICLE 6

 PERIODE DE VOL AUTORISEE

Les vols sont autorisés tous les jours de l'année de 9 H 00 à 20 H 00
Par contre, les pilotes évoluant avec des modèles électriques, ne sont pas soumis à ces
horaires et peuvent voler sans restriction.




ARTICLE 7

SANCTIONS

Tout manquement au présent règlement pourra être sanctionné par un avertissement, et en
cas de faute grave ou récidive par une interdiction de vol temporaire ou définitive, cette
dernière sanction entraînant automatiquement le renvoi du Club sans remboursement de la cotisation en cours.
Ces décisions seront prises par le Comité directeur, ceci dans l'intérêt générales des membres du club.
 


ARTICLE 8

 ADHESION FEDERATION FRANCAISE D'AEROMODELISME

Tous les membres de l'association sont affiliés à la Fédération Française d'Aéromodélisme.

 

ARTICLE 9

 REGLES D'ADHESION AU CLUB ET REGLEMENT DES COTISATIONS

Tout nouvel adhérent devra fournir un certificat médical délivré par son médecin traitant
mentionnant aucune contre indication à la pratique du sport (instructions F.F.A.M du 11/2OO4).

Ce certificat médical sera remis au comité directeur qui le gardera dans les archives du
Club. Les pilotes déjà titulaires d'une licence F.F.A.M., ne sont pas soumis à cette nouvelle
réglementation lors du renouvellement, cependant un certificat médical devra être présenter
si ils veulent participer à des compétitions fédérales.

Les modalités et le montant des cotisations sont fixés chaque année par le Comité directeur.

Une personne n'est considérée appartenir au Club qu'après respect des consignes ci-après :
* s'être acquittée de sa cotisation au Trésorier,
        * avoir signé le reçu de remise du présent règlement,
* avoir pris connaissance du présent règlement.
 

 

ARTICLE 10

MISE A DISPOSITION D'AVIONS POUR L'ECOLAGE

Sur la base d'aéromodélisme, des avions appartenant au Club pourront être mis à
disposition pour une initiation aux personnes qui le désirent, qu'elles soient membres du
Club ou non. Elles seront sous le contrôle d'un pilote expérimenté du Club en système dit de
"double radio commande".




ARTICLE 11

TEST DE PILOTE

Programme indicatif de test pour les pilotes débutants. La réalisation correcte du présent
programme autorisera l'élève pilote à évoluer sans être accompagné d'un instructeur.

Montage de l'avion                                                                         
Vérifications pré vol classiques                                                       
                           Mise en route du moteur sans aide autre que le maintien de l'avion                              
Décollage                                                                                      
Mise en altitude avec tour de piste                                                  
Passage à la verticale du pilote                                                       
Virage 90° gauche                                                                         
Virage 90° droite                                                                           
Ligne droite.                                                                                 
Virage 180°                                                                                  
                    Retour face au pilote en S (contrôle inversions commandes).                             
Huit à plat.                                                                                   
                                                          Prise de terrain classique (branche vent arrière, étape de base, finale, remise des gaz à                             
                                            basse altitude), nouveau tour de terrain en trois branches et atterrissage final.                             
Retour au parking.                                                                       
 

 

ARTICLE 12

 PLAN DE ZONAGE DE VOL

 


Le présent règlement annule et remplace le précédent et est applicable dès ce jour.

 

 

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